Publié le 12 octobre, 2021

Comment démarrer une coopérative au Nouveau-Brunswick?

Égalitaires, horizontales, démocratiques… Peu importe la manière dont on les décrit, les coopératives constituent une solution de rechange aux entreprises hiérarchiques axées sur le profit. Les coopératives s’intègrent à tous les secteurs de l’économie : santé, commerce de détail, habitation, alimentation, loisirs et finance n’en sont que des exemples. Ce modèle d’organisation est-il pour vous? Partagez-vous ses idéaux? Cet article devrait vous aider à déterminer si vous souhaitez participer au démarrage d’une coopérative.

La coopérative : tour d’horizon

UNI est une coop, la boutique de réparation de vélo au coin de votre rue est une coop, votre grand-père fermier faisait partie d’une coop… La coopérative ratisse large. Alors, qu’est-ce qui la définit exactement?

En tant qu’entreprise dont la propriété est collective, une coopérative réunit des personnes dans le but de satisfaire des aspirations économiques, sociales et culturelles communes. C’est une société légalement constituée, et le pouvoir y est exercé démocratiquement. Elle peut donner accès à des services ou permettre la vente de produits. En 2019 au Nouveau-Brunswick, les coopératives de tous les secteurs confondus ont versé 34 939 602 $ en salaires et paiements et généré 288 181 990 $ de ventes. Elles participent donc très activement à l’économie locale.

Au Canada, une coopérative doit être créée en conformité avec diverses lois provinciales et la Loi canadienne sur les coopératives. Au Nouveau-Brunswick, la manière dont une coopérative fonctionne est donc définie en bonne partie par la Loi sur les associations coopératives du Nouveau-Brunswick. Ses trois principaux principes sont la propriété collective, la gouvernance démocratique et le partage des profits.

La propriété 

Pour présenter une demande de constitution en corporation, il faut d’abord constituer un groupe formé d’un nombre minimum de personnes, selon les lois en vigueur, et déterminer lesquelles de ces personnes joueront le rôle d’administratrices de la coop. Avec les administrateurs, les membres de la coopérative se partagent sa propriété en plus d’utiliser ses produits et services.

La gouvernance 

La prise en charge, la responsabilité mutuelle, la démocratie et la solidarité sont des valeurs fondamentales aux coopératives. Suivant le principe « un membre, un vote », peu importe le nombre de parts que chacun détient, la démocratie est bien ancrée dans les principes de la coopérative. Le droit de vote est exercé à l’assemblée générale annuelle (AGA), par exemple dans le but d’élire les membres du conseil d'administration et de définir certaines politiques.

La distribution des profits 

Selon le secteur d’activité et les objectifs de la coop, les membres propriétaires peuvent décider de la manière dont les profits seront distribués. Certaines coopératives doivent constituer un fonds de réserve et exercer autant que possible leurs activités au prix coûtant. Passé un certain seuil de réserve, les membres peuvent attribuer les surplus à des investissements futurs ou les distribuer sous forme de ristournes. Les excédents peuvent donc être distribués entre les membres de façon proportionnelle au volume d'affaires. Dans certains cas, une coopérative peut aussi devenir un organisme sans but lucratif. Elle ne versera alors plus de ristournes, et tous les surplus qu’elle dégagera seront dirigés vers la réserve générale.

Où trouver l’inspiration pour lancer une coopérative

Le mode de démarrage d’une coopérative est moins bien connu que celui d’une petite entreprise privée. Le processus peut s’avérer long et complexe, c’est pourquoi la motivation doit être au rendez-vous! Pour trouver votre finalité, demandez-vous par exemple quelle population vous voulez servir par la fondation de votre coop.

Les coops d’habitation sont parmi les modèles les mieux connus du public, mais plusieurs autres secteurs bénéficient du modèle coopératif. Prenons par exemple la Coopérative Carrefour Santé Communautaire Inkerman, démarrée par un regroupement de citoyens dans un bâtiment dont la propriété a été transférée par UNI après la fermeture de son point de service.

La coopérative d’habitation 

Les coopératives d’habitation se présentent sous diverses formes. Contrairement aux logements locatifs privés, elles n’ont pas un propriétaire, mais plutôt des résidents qui prennent les décisions, par exemple concernant le budget annuel et l'adoption de politiques. 

Habiter une coopérative d’habitation coûte dans la plupart des cas moins cher que payer un loyer, et l’argent sera investi dans l’entretien. En revanche, il faut parfois participer à l’entretien et à la gestion. Les coopératives d’habitation offrent aussi beaucoup de sécurité. Pas d'éviction ici! Le droit de chaque membre d’y rester est protégé tant que celui-ci respecte les règlements.

Le processus pour mettre sur pied une nouvelle coopérative comporte plusieurs étapes et est assujetti à divers règlements. Si vous pensez qu’il serait plus simple de vous joindre à une coopérative existante, essayez l’outil de recherche de la Commission des services financiers et des services aux consommateurs.

Les multiples visages des coopératives

Que ce soit pour réparer votre vélo ou pour soutenir les fermiers, les coopératives se retrouvent dans une diversité de domaines. Elles peuvent prendre quatre formes : 

• Les coopératives de consommateurs offrent des produits ou des services, comme c’est le cas avec les bicyclettes, par exemple. 
• Les coopératives de producteurs transforment et mettent en marché certains produits, par exemple de regroupements d’artisans céramistes ou d’agriculteurs locaux. 
• Dans les coopératives de travailleurs, les employés sont à la fois membres et propriétaires de l’entreprise. Si vous lancez un service de publicité, c’est possible de le faire selon un modèle coopératif. 
• Quant aux coopératives de solidarité, elles répondent aux besoins de divers groupes sociaux, notamment dans le domaine de la santé.

Les premiers pas pour démarrer une coopérative

Lorsqu’on ne connaît pas le modèle coopératif et qu’on fait face pour la première fois à la panoplie de règles et de documents nécessaires à sa mise sur pied, on a rapidement le tournis! La solution est de demander du soutien. 

Selon Coopératives et mutuelles Canada, un démarrage réussi comporte dix étapes :

• Réunion d’un groupe de promoteurs pour cerner les besoins
• Étude de faisabilité
• Réunion d’organisation
• Étude de viabilité
• Mise sur pied des comités et détermination des règlements
• Planification du fonctionnement de la coop
• Planification du démarrage et du financement
• Vérification de la légalité des opérations
• Recrutement du personnel
• Tenue de l’assemblée générale de fondation

Plusieurs autres organismes peuvent vous offrir du soutien, notamment CDR-Acadie et Co-operative Enterprise Council. N’hésitez pas à aller chercher toute l’aide nécessaire.

Soutien d'UNI

Ayant à cœur la prospérité et la vitalité de toutes les régions du Nouveau-Brunswick, UNI Entreprises soutient les coopératives locales. Que ce soit en matière de financement ou de conseils, on a ce qu’il faut pour vous aider à démarrer du bon pied. Faites appel à nos experts pour vous appuyer dans le démarrage de votre coopérative!